Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011:Fixant les règles d'organisation et des gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de licence et master
Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011:Fixant les modalités d'évaluation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de licence et master