Perfectionnement à l’étranger

Textes régissant le perfectionnement à l’étranger

• Décret présidentiel n° 14-196 du 8 Ramadhan 1435 correspondant au 6 juillet 2014 portant organisation et gestion de la formation et du perfectionnement à l’étranger
• Arrêté interministériel du 30 Moharram 1433 correspondant au 25 décembre 2011 modifiant l’arrêté interministériel du 27 Rabie El Aouel 1425 correspondant au 17 mai 2004 déterminant le montant de l’indemnité convertible relative à la formation et au perfectionnement de durée égale ou inférieure à six (6) mois effectués à l’étranger.
• Arrêté N°327 du 09/072015 modifiant l’arrêté N° 2010 du 29/12/2014 fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de perfectionnement à l’étranger.
• Instruction N° 05 du 01/12/2015 relative au perfectionnement à l’étranger.
• Instruction N° 02 du 14/06/2017 relative au perfectionnement à l’étranger. 

Textes régissant le programme de formation résidentielle :

 Décret présidentiel n° 14-196 du 8 Ramadhan 1435 correspondant au 6 juillet 2014 portant organisation et gestion de la formation et du perfectionnement à l’étranger

• Arrêté N°34 du 10/01/2019 Fixant les critères de sélection d’amissibilité au programme de formation résidentielle à l’étranger au titre de l’année 2019.
• Arrête N°313 Du 08/04/2019 modifiant l’arrêté N° 34 du 10 Janvier 2019 Fixant les critères de sélection d’amissibilité au programme de formation résidentielle à l’étranger au titre de l’année 2018.

Textes régissant les congés scientifiques.

• Arrêté N°1267 du 23/12/2015 Fixant la proportion des enseignants et des chercheurs bénéficiaires de congé scientifique au titre se l’année universitaire 2016-2017