Textes Réglementaires

  • Les textes réglementaires :( Post-Graduations)

Doctorat LMD :

Les décrets:

Intitulé de Décret Fichier
Décret exécutif n° 08-265 du  19 aout 2008 en vue de l’obtention du diplôme de licence, Master et Doctorat.  Pdf icone 20 16
Décret exécutif- n° 10-231 du 2 octobre 2010 portant statut du doctorant.  Pdf icone 20 16
Intitulé de l'Arrêté Fichier
Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.
 Pdf icone 20 16
Arrêté n° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant et complétant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3ème cycle en vue de l’obtention du doctorat.
 Pdf icone 20 16
Arrêté n° 329 du 05 Mai 2014 modifiant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3ème cycle en vue de l’obtention du doctorat.
 Pdf icone 20 16

Arrêré n°547 du  2 Juin 2016 fixant les modalités d'organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat

 Pdf icone 20 16

Arrêté n° 704 du  16 Juin 2016 fixant les les procédures et les modalités d’organisation de Cotutelle internationale de thése de doctorat.

 Pdf icone 20 16

Arrêté n° 933 du  28 Juillet 2016 fixant les relatives a la prévention et la lutte contre la plagiat.

 Pdf icone 20 16

       Notes :

Intitulé de l'Arrêté Fichier
Arrêté n° 834 du 27 juillet 2017 portant l'habilitation des établissements d'enseignement supérieur afin d'assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de Doctorat et fixe le nombre de postes ouverts pour l'année universitaire 2017/2018.
 Pdf icone 20 16
Intitulé de l'Arrêté Fichier
Arrêté n° 935 du 31 juillet 2016 portant l'habilitation des établissements d'enseignement supérieur afin d'assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de Doctorat et fixe le nombre de postes ouverts pour l'année universitaire 2016/2017.
 Pdf icone 20 16
Intitulé de l'Arrêté Fichier
Arrêté n° 333 du 12 juillet 2015 portant l'habilitation des établissements d'enseignement supérieur afin d'assurer la formation en vue de l'obtention du diplôme de Doctorat et fixe le nombre de postes ouverts pour l'année universitaire 2015/2016.
 Pdf icone 20 16
Intitulé de l'Arrêté Fichier
Arrêté n°487 du 15 juillet 2013 portant habilitation à la formation de 3ème cycle en vue de l'obtention du doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2013/2014. Pdf icone 20 16
Intitulé de l'Arrêté Fichier
Arrêté n°361 du 19 juillet 2012 portant habilitation à la formation de 3ème cycle en vue de l'obtention du doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2012/2013.   Pdf icone 20 16
Intitulé de l'Arrêté Fichier
Arrêté n°617 du 02 Octobre 2011 portant habilitation à la formation de 3ème cycle en vue de l'obtention du doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2011/2012   Pdf icone 20 16
Intitulé de l'Arrêté Fichier
Arrêté n°618 du 28 Octobre 2010 portant habilitation à la formation de 3ème cycle en vue de l'obtention du doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2010/2011  Pdf icone 20 16
Intitulé de l'Arrêté Fichier
Arrêté n°284 du 29 Octobre 2009 portant habilitation à la formation de 3ème cycle en vue de l'obtention du doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année universitaire 2009/2010   Pdf icone 20 16

 Formations Doctorales :

Intitulé du doctorat par faculté

  •     Dossier et formulaires d’inscription et de réinscription et Soutenances en doctorat  LMD

Formations Doctorales 2016-2017 :

Système National de Documentation en Ligne

sndl logo

Messagerie électronique

 mail

Plateforme E-learning

elearning